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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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RETRO-FLAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RETRO-FLAM
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
95581270
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2015

Présentation de la marque RETRO-FLAM

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RETRO-FLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Z.I de Lhérat,63310 RANDAN (dossier no 2284625) - 63310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2284625) - 63401 - France.

La marque RETRO-FLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RETRO-FLAM est expirée depuis le 13 juillet 2015.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ , ONCE


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Z.I de Lhérat,63310 RANDAN (dossier no 2284625) - 63310 - France - SIREN 332651595


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2284625) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Inscription le 21 mars 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°410071 - Publication au BOPI 2005-03-21

Inscription le 21 mars 2005 - Changement de nature juridique n°410072 - Publication au BOPI 2005-03-21

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284625 - Publication au BOPI 2005-03-21

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Foyers fermés pour cheminées; cheminées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.